Les archives du conseil municipal de la commune de Saint-Michel-en-Grève

Mairie
Rue de la Côte des Bruyères
22300 Saint-Michel-en-Grève

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Conseil régional de Bretagne

Les archives

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Conseil municipal du vendredi 2 décembre 2016

Ordre du jour : A ALGUES VERTES : AUTORISATION DU MAIRE À ESTER EN JUSTICE/AVIS SUR LE PLU DE TREDUDER/RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CAPTURE ANIMALE/EGLISE : CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES/EGLISE : TRAVAUX DE REJOINTOIEMENT DU CLOCHER / DEMANDE DE SUBVENTION REGION/EGLISE : FINANCEMENT DU DIAGNOSTIC SUBVENTION DE LA DRAC /EGLISE : DIAGNOSTIC CHOIX DE L’ARCHITECTE/VOIRIE 2017/CABINES DE PLAGE 2017/ECLAIRAGE PUBLIC : RENOVATION DU FOYER B062 ROUTE DE BELLEVUE/ECLAIRAGE PUBLIC : SUPRESSION DU MAT ET DE LA LANTERNE A 196 SUR PLACE PRES DE L’EGLISE ET LAMPE B 053 ROUTE D’ARVOR/CURAGE DE FOSSES 2017/DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT)/MODIFICATION BUDGETAIRE : CREDITS SUPPLEMENTAIRES /DOMAINE MARITIME ET TARIF DES CABINES DE PLAGE /MOTION CNI

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Conseil municipal du vendredi 14 octobre 2016

Ordre du jour : AVIS SUR LE PROJET DE STATUTS DE LA NOUVELLE AGGLOMÉRATION "LANNION-TRÉGOR COMMUNAUTÉ" ISSUE DE LA FUSION AU 1ER JANVIER 2017 DE LANNION-TRÉGOR COMMUNAUTÉ ET DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES DU HAUT-TRÉGOR ET DE LA PRESQU'ILE DE LÉZARDRIEUX/MODIFICATION BUDGETAIRE VIREMENT DE CREDITS /AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE DOMAINE MARITIME PLAGE INSTALLATION DE 4 CABINES FIXES SUPPLEMENTAIRES/– DOMAINE MARITIME PLAGE JEUX AOT/SIGNALETIQUE COMPLEMENT /– ORANGE – TELEPHONIE & INTERNET

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Conseil municipal du vendredi 26 août 2016

Ordre du jour : LTC RAPPORT D’ACTIVITE / BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME /CONVENTION APAVE CONTROLE DES JEUX ECOLE ET PLAGE /CONVENTION AVEC AOD AR BRUG POUR INTERVENTION TAP EN 2016-2017/ REORGANISATION DE SERVICES (ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE)

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Conseil municipal du vendredi 24 juin 2016

Ordre du jour : PROJET DE PERIMETRE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE LTC/LTC CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE (CEP)/SDE : CREATION D’UNE BORNE PRISE DE COURANT POUR L’ANIMATION DE LA PLAGE SUR LE PARKING PRES DE L’HOTEL/ECLAIRAGE PUBLIC : RENOVATION DU FOYER J071 ROUTE DE TOUL AR VILIN/MODIFICATIONS BUDGETAIRES /PLAN LOCAL D’URBANISME / DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES PREVU A L’ARTICLE L.153-12 DU CODE DE L’URBANISME/TRAVAUX D’ISOLATION DANS LA CANTINE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ENERGIE A LTC /DENOMINATION DES VOIES ET NUMEROTATION/EMPLOI AIDE : RENOUVELLEMENT DU CUI-CAE POUR L’ECOLE /IMPRIMANTE-COPIEUR DE LA MAIRIE CONTRAT DE MAINTENANCE/DEFENSE DU CENTRE HOSPITALIER DE LANNION TRESTEL/CABINES DE PLAGE : TARIF DE REDEVANCE ET LOCATION/EMPLOI CUI-CAE CREATION DE POSTE/SUBVENTION DE SOLIDARITE EGLISE DE TREMEL/BOULANGERIE

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Conseil municipal du vendredi 13 mai 2016

Ordre du jour : Conseil municipal du 13 mai 2016

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Conseil municipal du vendredi 1er avril 2016

Ordre du jour : BUDGET DE LA COMMUNE /COMPTE DE GESTION et COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2015/BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2016/TAUX D’IMPOSITION 2016/AMORTISSEMENTS OBLIGATOIRES EN 2016/TRANSFERT DE GESTION DE DEPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME (PARKING DE L’HOTEL DE LA PLAGE, ZONE DES CABINES ? PARKING DU ROSCOAT)/PLACE DU MARTRAY ET VOIE ROMAINE : TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU PLUVIALE/

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Conseil municipal du vendredi 4 mars 2016

Ordre du jour : MISE A JOUR DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET RANDONNÉES./ACHAT DE TABLES POUR LA SALLE DES FETES/ACHAT D’UN PANNEAU DE BASKETBALL POUR LE TERRAIN MULTISPORTS./ACHAT D’UNE CABINE DE PLAGE/

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Conseil municipal du vendredi 12 février 2016

Ordre du jour : BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRET DU PLAN LOCAL D’URBANISME/PRESERVATION DE LA ZONE DUNAIRE DE SAINT-MICHEL-EN-GREVE AVEC LANNION TREGOR COMMUNAUTE/

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Conseil municipal du vendredi 29 janvier 2016

Ordre du jour : REORGANISATION DE SERVICE LIEE A LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES /SUBVENTIONS CDE - CCAS/DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME POUR LA CONSTRUCTION D’UN LOCAL DE RANGEMENT DE MATERIEL/VOIRIE : VOIE ROMAINE ET PLACE DU MARTRAY – DEMANDE DE SUBVENTION DETR/EGLISE : TRAVAUX DE REJOINTOIEMENT DU CLOCHER / DEMANDE DE SUBVENTION DETR, DE SUBVENTION DRAC (DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES), DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL, DE SUBVENTION A LANNION TREGOR COMMUNUAUTE – FONDS DE CONCOURS FACADES/ACHAT D’UNE ARMOIRE DE RESTAURATION POUR LA CANTINE DE L’ECOLE/RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’EAU POTABLE/

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Conseil municipal du samedi 5 décembre 2015

Ordre du jour : AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) DES COTES D’ARMOR/DELIBERATION CONCORDANTE : TRANSFERT DU « FINANCEMENT DU CONTINGENT D’INCENDIE ET DE SECOURS » A LTC : LANCEMENT DE LA PROCEDURE./LTC / RAPPORT D’ACTIVITE 2014 /ACCESSIBILITE FORMALISATION DE L’AD’AP : L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE/VOIRIE PLACE DU MARTRAY ET VOIE ROMAINE– CHOIX DE L’ENTREPRISE/PLU & INVENTAIRE DU BOCAGE/EMPLOI AIDE, AUGMENTATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE (CUI-CAE POUR L’ECOLE)/DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT)/INDEMNITES DU PERCEPTEUR 2015/SIVU AOD AR BRUG CLSH – CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE LOISIRS A PLOUMILLIAU/VOIRIE/DROIT DE PREEMPTION DU DEPARTEMENT

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Conseil municipal du vendredi 9 octobre 2015

Ordre du jour : PERSONNEL : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES/ECOLE TRAVAUX FERMETURE DU PREAU DU BATIMENT PRINCIPAL /ECOLE ACHAT DE PHOTOCOPIEUR ET CONTRAT DE MAINTENANCE/EGLISE TRAVAUX DE REJOINTEMENT CHOIX DE L’ARCHITECTE ET DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE /VOIRIE DIAGNOSTIC EAU PLUVIALE : VOIE ROMAINE + PLACE DU MARTRAY ET IMPASSE DU DOSSEN/VOIRIE – DEMANDE DE SUBVENTION A LANNION TREGOR COMMUNAUTE : VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE/VOIRIE : VOIE ROMAINE ET PLACE DU MARTRAY – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE SECURITE /VOIRIE : REPROFILAGE DE LA ROUTE DE PARK AN AOD/VOIRIE : ROUTE DE BEG AR C’HRA DEMANDE D’AIDE AU TITRE DES OPERATION DE SECURITE (AMENDES DE POLICE)/ECLAIRAGE PUBLIC SUPPRESSION PAR LE SDE (SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE) DE 4 FOYERS ROUTE DE BELLEVUE ET AU CHEMIN JAUNE/INVESTISSEMENTS 2016 : ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION DE LA COMMANDE/ TRANSFERT DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « INFRASTRUCTURE(S) DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) » AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DES COTES D’ARMOR/AVIS SUR LE SCHEMA DE MUTUALISATION DE LANNION TREGOR COMMUNAUTE/APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ENSEIGNEMENT DE LA MUSIQUE » CLECT DU 03/09/2015/LTC APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ABATTOIR » CLECT DU 03/09/2015/LTC APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « MAISON DE LA PECHE » CLECT DU 03/09/2015

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Conseil municipal du lundi 24 août 2015

Ordre du jour : INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES : VALIDATION DE LA CARTOGRAPHIE /LTC DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT 2015 /VIGIPOL REFERENTS PLOMAR/RENOUVELLEMENT D’UN EMPLOI AIDE (CUI-CAE POUR L’ECOLE)/PAIEMENT DES HEURES COMPLEMENTAIRES AUX AGENTS DE DROIT PRIVE EN CONTRAT CUI-CAE /ECOLE TRAVAUX CLOTURE DU PREAU DANS LE BATIMENT PRINCIPAL /CESSION DU VEHICULE TRAFIC/CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AVEC LE SIVU AOD AR BRUG/MODIFICATIONS BUDGETAIRES / CONTRAT DE TERRITOIRE 2016-2020 DE LANNION TREGOR COMMUNAUTE PROJETS DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL EN GREVE/

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Conseil municipal du vendredi 26 juin 2015

Ordre du jour : INVESTISSEMENTS : SIGNALETIQUE /INVESTISSEMENTS : DIAGNOSIC ACCESSIBILITE DES ERP ET IOP/INVESTISSEMENTS : ECOLE TRAVAUX ISOLATION DU BATIMENT PRINCIPAL /INVESTISSEMENTS : ECLAIRAGE PUBLIC RENOVATION/TRANSFERT DE GESTION DE DEPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME – CALE DE TOUL AR VILIN /CONVENTION RELATIVE AU TRANSPORTS SPECIAUX D’ENFANTS AVEC LANNION TREGOR COMMUNAUTE /CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L’OCCUPATION DU SOL ENTRE LANNION TREGOR COMMUNAUTE ET LA COMMUNE ET ADHESION AU SERVICE COMMUN D’INSTRUCTION/CHEMINE JAUNE BORNAGE DE LA PARTIE ETROITE/MODIFICATIONS BUDGETAIRES /

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Conseil municipal du vendredi 20 mars 2015

Ordre du jour : COMPTE ADMINISTRATIF 2014/BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2015/TAUX D’IMPOSITION 2015/INVESTISSEMENTS 2015/AMORTISSEMENTS OBLIGATOIRES EN 2015/SUBVENTIONS CAISSE DES ECOLE ET CCAS/

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Conseil municipal du vendredi 6 février 2015

Ordre du jour : SIVU AOD AR BRUG CONVENTION TRANSPORT / GARDERIE SCOLAIRE TARIF / TRANSPORT SCOLAIRE MERCREDI MIDI TARIF APPLICABLE AUX FAMILLES / AVENANT D2L – QUARTA POUR L’ETUDE AMENAGEMENT EXTENSION DU BOURG 2NAS / ET PREPARATION DE LA CESSION DE LA VOIRIE PRIVEE DE LA ROUTE DE PARK AN AOD / AVENANT QUARTA DEVIS- COMPLEMENTAIRE ROUTE DE PARK AN AOD PREPARATION DE LA CESSION DE LA VOIRIE PRIVEE / BORNE VOITURE ELECTRIQUE / SDE CONTRAT D’ACHAT D’ENERGIE : ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES EN TANT QUE MEMBRE / TRAVAUX D’ISOLATION A L’ECOLE: DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR, DU CONTRAT DE TERRIROIRE, FONDS DE CONCOURS / REVISION LOYERS D’HABITATION / CONFIRMATION DE LA PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET ELABORATION D’UN PLAN LOCAL D’URBANISME

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Conseil municipal du vendredi 28 novembre 2014

Ordre du jour : MOTION CONTRE LE PROJET D’EXTRACTION DE SABLE COQUILLIER EN BAIE DE LANNION / LTC PARTICIPATION AUX COMMISSIONS / DESIGNATION D’UN REPRESENTANT POUR LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) / PROPOSITION D’UN COMMISSAIRE A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS / CCAS MEMBRE SUPPLEMENTAIRE / CCAS SUBVENTION / ROUTE DE LAND YEO – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC / INFORMATIQUE MAIRIE LOGICIEL/ CDG COMPETENCES OPTIONNELLES ASSISTANCE INFORMATIQUE / MODIFICATIONS BUDGETAIRES / TAXE D’AMENAGEMENT COMMUNALE : LE TAUX ET EXONERATION FACULTATIVES / REVISION DU PLU A & T OUEST / TRAVAUX DECLARATION PREALABLE / AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT POUR L’ANNEE 2015 / CIMETIERE TARIF / INDEMNITES DU PERCEPTEUR 2014

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Conseil municipal du vendredi 17 octobre 2014

Ordre du jour : LTC / RAPPORT D’ACTIVITE 2013 /LTC DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT 2014 /LTC DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2015 /LEGS A LA COMMUNE DE GERMAINE RUVOEN DES PARCELLES AB 104 & 105/SALLE DES FETES CONTRAT DE FOURNITURES GAZ/REVISION DU PLU REPRISE PAR LE SCOT/TAXE D’AMENAGEMENT COMMUNALE : LE TAUX ET EXONERATION FACULTATIVES /SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA CAISSE DES ECOLES/LTC : ALGUES VERTES REMBOURSEMENT DES FRAIS CONTENTIEUX /MODIFICATIONS BUDGETAIRES/

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Conseil municipal du vendredi 29 août 2014

Ordre du jour : Avis périmètre LTC/Travaux RD 786/Entretien chaudières et appareil à gaz/Réfection du pont du Kerdu/Conventions mise en place des TAPs/Vente véhicule utilitaire/Tarifs de la cantine

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Conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

Ordre du jour : APPEL D'OFFRE ASSURANCE / DELEGUE AUX ELECTIONS SENATORIALES / DELEGUE A LA COMMISSION D’EVALUATION DE TRANSERFT DE CHARGE / POINT SUR LES RYTHMES SCOLAIRES

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Conseil municipal du vendredi 23 mai 2014

Ordre du jour : Eclairage public/Indemnités du percepteur/Délégations au maire/Commission des impôts directs/Cession de parcelles à la commune/Subvention aux associations/Modification budgétaire/Complément commissions/Adhésion de la commune a la démarche de collecte des certificats d'économie d'energie

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Conseil municipal du vendredi 4 avril 2014

Ordre du jour : PROPOSITION DE MAIRE HONORAIRE / INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS / AMORTISSEMENTS OBLIGATOIRES EN 2014 / VENTE DE LA BORNE A EAU ET SUPPRESSION DE LA REGIE BORNE A EAU / SUPPRESSION DE LA REGIE TENNIS / DESIGNATION COMMISSIONS & DELEGUES

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Conseil municipal du dimanche 30 mars 2014

Ordre du jour : Election du maire et des adjoints

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Conseil municipal du lundi 17 mars 2014

Ordre du jour : BUDGET DE LA COMMUNE/ECLAIRAGE PUBLIC: RENOVATION PARKING DE L’HOTEL DE LA PLAGE

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Conseil municipal du lundi 24 février 2014

Ordre du jour : INTEMPERIES/RYTHMES SCOLAIRES/EXTENSION URBAINE CENTRE BOURG ETUDE PRE-OPERATIONNELLE- ZONE 2NAs/

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Conseil municipal du samedi 18 janvier 2014

Ordre du jour : SUBVENTIONS CDE - CCAS/ INVESTISSEMENT BORNE INCENDIE/BUDGET 2013 : DECISION MODIFICATIVE/

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Conseil municipal du lundi 9 décembre 2013

Ordre du jour : BUDGET 2013 MODIFICATIONS & VIREMENT DE CREDITS/RYTHMES SCOLAIRES 2014/PATRIMOINE RECONNAISSANCE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES/LANNION TREGOR AGGLOMERATION RAPPORT D’ACTIVITE 2012/SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE /PLAN COMMUNAL DE SECURITE PLAN INFRA POLMAR/INDEMNITE DU PERCEPTEUR /VOIES PRIVEES –VOIES COMMUNALES/RENFORCEMENT DE RESEAU ELECTRIQUE ROUTE DE BELLEVUE

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Conseil municipal du lundi 7 octobre 2013

Ordre du jour : Ordre du jour : URBANISME : ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DES TERRAINS SITUES AU NORD DE L’ECOLE (ZONE 2 NAs) ; NOUVELLE COMMUNAUTE ; ALGUES VERTES ; CONVENTION ATESAT AVEC LA DDTM ; PLAN POLMAR ; ECLAIRAGE PUBLIC RENOUVELLEMENT D’UN FOYER ; RYTHMES SCOLAIRES ; PROJET D’EXTRACTION DE SABLE COQUILLIER EN BAIE DE LANNION ; ZONES HUMIDES ; AVANCE DE TRESORERIE ; CONVENTION ORANGE ; VOIRIE PRIVEE : PARK AN AOD

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Conseil municipal du samedi 29 juin 2013

Ordre du jour : PROJET DE STATUTS DE LANNION-TREGOR COMMUNAUTE ; VOIES PRIVEES & PARCELLES PRIVEES SOUS EMPRISE VOIRIE COMMUNALE ; SUBVENTIONS ; CONVENTION AVEC LE CDG22 ADHESION AUX MISSIONS OPTIONNELLES ; COMMISSION MARCHE PUBLIC: REMPLACEMENT ; DEFINITION D’UN PERIMETRE D’INTERVENTION POUR UNE CAMPAGNE DE RAVALEMENT DE FAÇADES INCITATIVE DANS LE CENTRE-BOURG ; ACCESSIBILITE AGENCE POSTALE ; RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE ROUTE DE BELLEVUE ; ECLAIRAGE PUBLIC : 3 FOYERS ; INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES ; VOIRIE COMPLEMENT 2013 DEMANDE DE FOND DE CONCOURS INVESTISSEMENT A LTA

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Conseil municipal du samedi 11 mai 2013

Ordre du jour : LIGNE DE TRESORERIE ; DEMANDE DE FOND DE CONCOURS A LTA POUR LA VOIRIE 2013 ; PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS ; NOUVEAU DISPOSITIF D'INVESTISSEMENT LOCATIF DUFLOT - AVIS SUR LA DEMANDE DE DEROGATION ; EGLISE PEINTURE PORTES EXTEURIEURES ET POUTRES ; PERSONNEL : REGIME INDEMNITAIRE IAT

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Conseil municipal du lundi 25 mars 2013

Ordre du jour : Budget 2013

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Conseil municipal du samedi 9 mars 2013

Ordre du jour : VOIRIE PRIVEE ; CONTRAT DE TERRITOIRE- CLAUSE DE REVOYURE 2013-2015 ; RYTHMES SCOLAIRES ; INVESTISSEMENTS 2013 ; PREVOYANCE PERSONNEL ; TAUX D’IMPOSITION 2013 AMORTISSEMENTS 2013 ; PROJET DE REHABILITATION DES DUNES

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Conseil municipal du samedi 2 février 2013

Ordre du jour : SUBVENTIONS CDE – CCAS ; PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS ; COMMISSIONS : REMPLACEMENT ; URBANISATION DE LA ZONE 2 NAs ETUDE EPFR ; REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - AVIS SUR L’ARRETE DU PREFET DES COTES D’ARMOR EN DATE DU 26 DECEMBRE 2012 PORTANT FIXATION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION ISSUE DE LA FUSION DE LANNION-TREGOR AGGLOMERATION (Y COMPRIS, PERROS-GUIREC) ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BEG AR C’HRA

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Conseil municipal du samedi 6 octobre 2012

Ordre du jour : CR du CM du 6 octobre 2012

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Conseil municipal du lundi 9 juillet 2012

Ordre du jour : CR du CM du 9 juillet 2012

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Conseil municipal du lundi 12 mars 2012

Ordre du jour : SUBVENTIONS 2012 CDE - CCAS ; MARCHE PUBLIC CONSOLIDATION DU KERDU- CHOIX DE L’ENTREPRISE ; PROJET DE SCOT AVIS ; ECOLE ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE ; TAUX D’IMPOSITION 2012

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Conseil municipal du lundi 6 février 2012

Ordre du jour : ECOLE PORTE CANTINE ; KERDU CONSOLIDATION DE L’AMENAGEMENT DU LIT ; SALLE MULTIFONCTION ; ALGUES VERTES RECOURS CONTENTIEUX EN REFERE ; ECOLE - ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE ; ARBRE ROUTE D’ARVOR ; ARBRE ROUTE D’ARVOR ; SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE COMMUNAUTAIRE

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Conseil municipal du lundi 16 janvier 2012

Ordre du jour : SALLE MULTIFONCTION LOT 8 CARRELAGE ; SALLE MULTIFONCTION LOT 11 PLOMBERIE, SANITAIRE, CHAUFFAGE ; ECLAIRAGE PUBLIC REMPLACEMENT DE LAMPES ; ECLAIRAGE PUBLIC PARKING DE LA SALLE MULTIFONCTION ; GESTION DU PERSONNEL COMMUNAL CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS PARTIEL

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Conseil municipal du lundi 21 novembre 2011

Ordre du jour : CAF RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ; ECOLE-ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE – MARCHE : CHOIX DES ENTREPRISES ; ECOLE-ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE – MARCHE : MISSION DE CONTROLE RENOVATION / CONTROLE : PROPOSITION DE COMMISSAIRES A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ; SALLE MULTIFONCTION TARIF DE ; POUVOIRS DE POLICE ; MISE A JOUR DU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE ; REFORME DE LA TAXE D’AMENAGEMENT ; FINANCEMENT DU CONTINGENT INCENDIE ; DEVELOPPEMENT DE L’URBANISATION

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Conseil municipal du lundi 24 octobre 2011

Ordre du jour : ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE - SOLLICITATION D'UN FONDS DE CONCOURS LTA / ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE - RENOVATION DU BATIMENT - LANCEMENT DE L’APPEL D’OFFRES / TRANSFERT DU « FINANCEMENT DU CONTINGENT D’INCENDIE ET DE SECOURS » A LANNION-TREGOR AGGLOMERATION / ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES TRANSPORTS SPECIAUX MIS EN PLACE PAR LANNION TREOR AGGLOMERATION / REGIES MUNICIPALES - MOYENS DE PAIEMENT / Urbanisme : Affaire CRESSEVEUR

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Conseil municipal du lundi 3 octobre 2011

Ordre du jour : MODIFICATION BUDGETAIRE - VIREMENT DE CREDITS / SALLE MULTIFONCTION PLUS VALUES DES LOTS 10 & 11 / LTA RAPPORT D’ACTIVITES 2010 / GROUPEMENT DE COMMANDES DE DENREES BIOLOGIQUES OU EQUIVALENTES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE PUBLIQUE

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Conseil municipal du lundi 20 juin 2011

Ordre du jour : ASSAINISSEMENT COLLECTIF : PRESENTATION DU RAPPORT DU DELEGATAIRE 2010 / AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE GARDERIE PERISCOLAIRE –– DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE PAYS / AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE –GARDERIE PERI SCOLAIRE ––MAITRISE D’ŒUVRE / REFORME TERRITORIALE / ENQUETE PUBLIQUE RESTAURATION ET ENTRETIEN DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA LIEUE DE GREVE / TONDEUSE / PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE / LUTTE CONTRE LES ALGUES VERTES: DESENVASEMENT DU PORT DE TOUL AR VILIN ––DEMANDE DE SUBVENTIONS & DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LTA / SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011

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Conseil municipal du lundi 20 juin 2011

Ordre du jour : ASSAINISSEMENT COLLECTIF : PRESENTATION DU RAPPORT DU DELEGATAIRE 2010 ; AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE GARDERIE PERISCOLAIRE –– DEMANDE DE SUBVENTION CONTRAT DE PAYS ; AMENAGEMENT D’UN ESPACE POLYVALENT POUR L’ENFANCE –GARDERIE PERI SCOLAIRE ––MAITRISE D’ŒUVRE ; REFORME TERRITORIALE ENQUETE PUBLIQUE RESTAURATION ET ENTRETIEN DES COURS D’EAU SUR LES BASSINS VERSANTS DE LA LIEUE DE GREVE ; TONDEUSE ; PHOTOCOPIEUR DE LA MAIRIE LUTTE CONTRE LES ALGUES VERTES: DESENVASEMENT DU PORT DE TOUL AR VILIN ––DEMANDE DE SUBVENTIONS & DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE A LTA ; SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011

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Conseil municipal du lundi 2 mai 2011

Ordre du jour : ECLAIRAGE PUBLIC : EFFACEMENT RESEAU PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE & RUE DE L’ECOLE / RESEAU TELEPHONIQUE : EFFACEMENT PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE / EMPRUNT SALLE MULTIFONCTION / RECOURS JURIDIQUE AUPRES DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU RAMASSAGE ET DE L’EVACUATION DES ALGUES VERTES / ALGUES VERTES : AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LANNION-TREGOR AGGLOMERATION POUR LE RAMASSAGE / BORNE ELECTRIQUE EXTERIEURE A PROXIMITE DE LA SALLE MULTIFONCTION / SALLE MULTIFONCTION : LOT N° 04 ELECTRICITE AVENANT / PRESTATION DE TRANSPORTS SPECIAUX D’ENFANTS 2011-2015 - CONVENTION FINANCIERE / PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS

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Conseil municipal du lundi 2 mai 2011

Ordre du jour : ECLAIRAGE PUBLIC : EFFACEMENT RESEAU PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE & RUE DE L’ECOLE ; RESEAU TELEPHONIQUE : EFFACEMENT PLACE DU MARTRAY – VOIE ROMAINE ; EMPRUNT SALLE MULTIFONCTION ; RECOURS JURIDIQUE AUPRES DE L’ETAT POUR LE FINANCEMENT DU RAMASSAGE ET DE L’EVACUATION DES ALGUES VERTES ; ALGUES VERTES : AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LANNION-TREGOR AGGLOMERATION POUR LE RAMASSAGE ET L’EVACUATION ; BORNE ELECTRIQUE EXTERIEURE A PROXIMITE DE LA SALLE MULTIFONCTION ; SALLE MULTIFONCTION : LOT N° 04 ELECTRICITE AVENANT ; PRESTATION DE TRANSPORTS SPECIAUX D’ENFANTS 2011-2015 - CONVENTION FINANCIERE ; PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS

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Conseil municipal du lundi 14 février 2011

Ordre du jour : SALLE MULTIFONCTION TRAVAUX COMPLEMENTAIRES DE CONSOLIDATION ; MUR CIMETIERE REJOINTOIEMENT ; MAIRIE – ORDINATEUR ; ECLAIRAGE PUBLIC - RENOVATION DU FOYER E092 ; ECOLE – FERMETURE DE CLASSE

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Conseil municipal du lundi 24 janvier 2011

Ordre du jour : MOTION SOUTIEN ECOLE CONTRE LA FERMETURE D’UNE CLASSE ; TRACTEUR ; CIPE RETRAIT DE LA COMMUNE DE PLOULEC’H ; ACOMPTE CAISSE DES ECOLES

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Conseil municipal du lundi 15 novembre 2010

Ordre du jour : RENOVATION DE LA SALLE MULTIFONCTIONS : CHOIX DES ENTREPRISES ; NATURA 2000 ; PROJET D’UNE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE PLOUMILLIAU

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Conseil municipal du lundi 25 octobre 2010

Ordre du jour : RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES: IMPACT DES ALGUES VERTES ; DEMANDE DE PRESTATION D'AIDE A LA REALISATION D'UN DOCUMENT UNIQUE DESTINE A METTRE EN PLACE UNE « STR ATEGIE DES ACTIONS DE FORMATION DE LA SANTE ET DE LA SECURITE DU TRAVAIL » ; ROUTE DE LAND YEO – CHOIX DU NOTAIRE ; LOCAUX COMMUNAUX : MISE A DISPOSITION ; PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LTA POUR L'ANNEE 2009 ; PROJET D'EXPLOITATIONDE SABLE EN BAIE DE LANNION ; DIVERS : PROJET DE FERME SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE

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Conseil municipal du samedi 31 juillet 2010

Ordre du jour : Réaménagement du lit du Kerdu

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Conseil municipal du lundi 5 juillet 2010

Ordre du jour : DEMISSION DE DANIELE AUREGAN ; PLU : PADD ; FINANCEMENT DES ALGUES VERTES ; INDEMNITE DU PERCEPTEUR ; EGLISE : SUPPORT DE CLOCHE ; FEU D’ARTIFICE ; LANNION TRAGOR AGGLOMERATION : TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF AU 01/01/2011 ; ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2009 ; ROUTE DE LAND YEO : TRANSFERT DE PROPRIETE ; ECLAIRAGE PUBLIC : RUE DES AJONCS

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Conseil municipal du mardi 30 mars 2010

Ordre du jour : Budgets et comptes-administratifs de la commune et de l'assainissement / Taux d'impositions

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Conseil municipal du lundi 15 mars 2010

Ordre du jour : Motion / Taux d'imposition 2010 / Subventions 2010 / Amortissements 2010 / Convention pour le ramassage des algues vertes / Pollution des eaux de baignade

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Conseil municipal du lundi 25 janvier 2010

Ordre du jour : Remplacement d'un poteau incendie côte des bruyères/ Renouvellement de la mission d'assistance technique fournie par l'état pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire / Remplacement d'un support d'éclairage public route d'Arvor/ projet d'investissement éligible à le DGE / Achat d'un défibrillateur / Voie romaine / Haïti

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Conseil municipal du samedi 12 décembre 2009

Ordre du jour : LTA rapport d'activités et comptes administratifs 2008 / Station d'épuration – traitement des boues / Eclairage public – Lampe place du Martray / Délibérations concordantes : Transfert de compétence "élimination des déchets inertes" et "compétence tourisme" / Route de Land Yeo / Modification budgétaire et algues vertes / Divers

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Conseil municipal du lundi 9 novembre 2009

Ordre du jour : Station d'épuration : marché des préleveurs automatiques réfrigérés / Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif / Convention d'agglo'taxi / Plan d'accessibilité / Route de Land Yeo / Assainissement collectif : tarif 2010 / Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service d'eau potable du syndicat de la baie / Contrat groupe - assurance du personnel / Cimetière tarif / Algues vertes

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Conseil municipal du lundi 21 septembre 2009

Ordre du jour : Algues vertes : financement du rammassage / Accident du 28 juillet 2009 et autorisation à ester en justice / Création d'un élevage avicole à Plouzélambre / Bilan de la rentrée à l'école communale / Lannion Trégor Agglomération : convention de transports spéciaux / Assainissement - eaux usées : aménagement de la station d'épuration, installation de préleveurs automatiques réfrigérés, approbation des dossiers de consultation, lancement de la consultation

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Conseil municipal du lundi 6 juillet 2009

Ordre du jour : Convention d'assistance technique pour l'assainissement collectif / Poste d'ATSEM / Indemnité de conseil du comptable public pour 2009 / Admission en non-valeur (budget de la commune) / Route de Land Yeo / Station d'épuration programme 2009 : préleveurs automatiques réfrigérés - approbation de l'avant-projet - demande de subventions - Pass foncier - Délégué au Syndicat de la Baie / Environnement - Comité des bassins versants : nouveau plan quinquennal de lutte contre les algues vertes / Environnement - Ramassage des algues vertes / Divers

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Conseil municipal du lundi 25 mai 2009

Ordre du jour : Assainissement collectif : demande de subventions pour le contrôle des installations / Budget assainissement : admission en non-valeur / Création du site Web / P.L.U. / Garderie

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Conseil municipal du lundi 20 avril 2009

Ordre du jour : Subventions / Loi SRU : participation pour voierie et réseau / Lannion Trégor Agglomération : transfert de charges au 1er janvier 2008 / Syndicat de voierie Plestin-les-Grèves - Plouaret / Divers / Création d'un columbarium / Démarche Infra Plomar / Ramassage des algues vertes : marché de maîtrise d'oeuvre 2009

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Conseil municipal du lundi 30 mars 2009

Ordre du jour : Taux d'imposition 2009 / Assainissement (comptes et budget) / Commune (comptes et budget) / Amortissement des installations (comptes et budget) / Voierie route des moulins / Borne à incendie route de Bellevue / Eclairage public route d'Arvor / Assainissement

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Conseil municipal du lundi 9 février 2009

Ordre du jour : Travaux 2009 / Ecole et garderie / Station d'épuration / Agence postale / Syndicat de voierie / Megalis / Modification des horaires de l'agence postale / Caisse des écoles et subvention / Révision du P.L.U. / Divers

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Conseil municipal du lundi 8 septembre 2008

Ordre du jour : Assainissement collectif / Tarifs des régies municipales / Personnel communal : ratio d'avancement de grade 2008 / Eclairage public / Travaux 2008 / Travaux 2009 / Délégués du CNAS

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