Les comptes-rendus du conseil municipal de la commune de Saint-Michel-en-Grève

Mairie
Rue de la Côte des Bruyères
22300 Saint-Michel-en-Grève

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Conseil régional de Bretagne

Les comptes-rendus

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Le conseil municipal délibère en séance public et, conformément aux usages en démocratie, tout citoyen de la commune peut consulter les comptes-rendus des séances du conseil municipal. Vous pouvez les consulter et les télécharger ici.

Conseil municipal du vendredi 27 janvier 2017

Ordre du jour : APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES DES CHARGES TRANSFEREES AU 1ER JANVIER 2016 : Enseignement musical & Financement du Contingent d’incendie et de secours/DESIGNATION D’UN REPRESENTANT POUR LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)/PROPOSITION D’UN COMMISSAIRE A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS/LTC MEMBRES DES COMMISSIONS/AVIS SAGE BAIE DE LANNION/AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE MARITIME/LTC PROFIL DES EAUX DE BAIGNADE/AVIS RELATIF AU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES SUR LA COMMUNE/PERSONNEL : HEURES COMPLEMENTAIRES/INDEMNITES DU PERCEPTEUR

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Conseil municipal du vendredi 10 mars 2017

Ordre du jour : Approbation du Plan Local d'Urbanisme

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Conseil municipal du vendredi 14 avril 2017

Ordre du jour : BUDGET DE LA COMMUNE/TAUX D’IMPOSITION 2017/AMORTISSEMENTS OBLIGATOIRES EN 2017/ CDG & CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

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Conseil municipal du vendredi 2 juin 2017

Ordre du jour : CONVENTION LTC & FRELONS ASIATIQUES /AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) BAIE DE LANNION/AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT 2018-2023 DE LANNION-TREGOR COMMUNAUTE/DESIGNATION D’UN DELEGUE OTC/PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS/ROUTE DE KERNEVEZ VC 500 & EAUX PLUVIALES/VENTE D’UNE VALISE DE TIR D’OCCASION/MODIFICATION BUDGETAIRE : /SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS/RUE DE KERIVOAL REGULARISATION D’EMPRISES DE VOIRIE/ACHAT DE PANNEAUX DE SIGNALITIQUE POUR L’EPICERIE/LTC DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS VOIRIE 2017 /GRAND MENAGE A LA SALLE DES FETES/MARCHE HEBDOMADAIRE ET NAVETTE DE BUS/ACHAT DE TENTES

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Conseil municipal du vendredi 4 août 2017

Ordre du jour : ACHAT D’UN TRACTEUR D’OCCASION/VENTE DU TRACTEUR D’OCCASION/AUTORISATION D’URBANISME POUR LE STATIONNEMENT DU NOUVEAU TRACTEUR /INSTAURATION D'UNE TAXE D'AMENAGEMENT COMMUNAUTAIRE/Evolution des statuts de Lannion-Trégor Communauté : Transfert de l’assainissement collectif pour les communes de l’ex Communauté de la Presqu’île de Lézardrieux et prise de compétence pour la création, la gestion et le développement d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS)/LTC APPROBATION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL/TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS /CIMETIERE & CREATION DUN ESPACE DE DISPERSION CINERAIRE/CIMETIERE : ESPACE DISPERSION CINERAIRE/ENEDIS : BRANCHEMENT ELECTRIQUE POUR LA BORNE POUR D’ANIMATION DE LA PLAGE SUR LE PARKING PRES DE L’HOTEL

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Conseil municipal du lundi 28 août 2017

Ordre du jour : EGLISE: TRAVAUX DU CLOCHER CHOIX DE L’ENTREPRISE/DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL, REGION ET DRAC/TIRAGE DES CLOCHES ET MISE AU NORME DU PARATONNERRE/DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ENERGIE A LTC/ MODIFICATION BUDGETAIRE : CREDITS SUPPLEMENTAIRES/IMPRIMANTE-COPIEUR DE LA MAIRIE CONTRAT DE MAINTENANCE/VENTE DU TRACTEUR D’OCCASION

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Vous pouvez également consulter les archives des comptes-rendus du conseil municipal

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